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Marques déposées par monsieur Charles SARRAZIN
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CHATEAU LA CROIX BADETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX BADETTE
Monsieur Charles SARRAZIN

Numéro de dépôt :
99769827
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX BADETTE

Déposée le 13 janvier 1999 par monsieur Charles SARRAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX BADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est monsieur Charles SARRAZIN domicilié(e) " Domaine de Giraudon ", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles SARRAZIN - France.

La marque CHATEAU LA CROIX BADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX BADETTE est expirée depuis le 13 janvier 2009.

Charles SARRAZIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GIRAUDON , DOMAINE DE L'ABBAYE DE GIRODON


Monsieur Charles SARRAZIN - " Domaine de Giraudon ", 33570 LUSSAC - France


Monsieur Charles SARRAZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LA CROIX BADETTE ".